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Brevet européen · EP4246579 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4246579
Numéro de demande
EP23151582
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2023
Publié
20 sept. 2023
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
12 janv. 2043
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H10F 39/00 (2025.01)
G01S 17/894 (2020.01)
G01S 7/4863 (2020.01)
Priorité
KR 20220033803 18.03.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

Samsung Electronics Co., Ltd.

129, Samsung-ro Yeongtong-gu Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR

Inventeur

JIN, Younggu

16677 Suwon-si, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.