BLEISÄUREBATTERIE
Brevet européen · EP4246619 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4246619
- Numéro de demande
- EP21897602
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 2021
- Publié
- 20 sept. 2023
- Délivré
- 29 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H01M 4/137 (2010.01)H01M 4/14 (2006.01)H01M 4/60 (2006.01)H01M 10/06 (2006.01)H01M 4/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020197592 27.11.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/039746 28.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/113626 02.06.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
Parties
Inventeur
HIGASHIMURA Yuki
Kyoto-shi, Kyoto 601-8520, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.