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Brevet européen · EP4246732 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4246732
Numéro de demande
EP23162519
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2023
Publié
20 sept. 2023
Délivré
10 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
16 mars 2043
Prochaine annuité due
31 mars 2026
Classes CIB
H01R 12/57 (2011.01)
H01R 12/91 (2011.01)
H01R 13/6474 (2011.01)
H01R 12/71 (2011.01)
H01R 13/24 (2006.01)
Priorité
JP 2022044559 18.03.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Titulaire

Iriso Electronics Co., Ltd.

2-13-8, Shinyokohama, Kohoku-ku,, Yokohama-shi, Kanagawa 222-0033, JP

Inventeur

HOTSUKI, Masaki

Kanagawa, 222-0033, JP

SHIODA, Hideki

Kanagawa, 222-0033, JP

NOGUCHI, Daisuke

Kanagawa, 222-0033, JP

OKUMA, Yoshihito

Kanagawa, 222-0033, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.