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Brevet européen · EP4246816 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4246816
Numéro de demande
EP22163072
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2022
Publié
20 sept. 2023
Délivré
20 août 2025
Fin de la protection au plus tard
17 mars 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2026
Classes CIB
H04B 1/00 (2006.01)
H01Q 3/26 (2006.01)
H04B 7/06 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 20 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

Parties

Titulaire

IMEC VZW

Imec VZW

Kapeldreef 75, 3001 Leuven, BE

Inventeur

Zhang, Yang

3001 Heverlee, BE

Craninckx, Jan

3370 Boutersem, BE

Wambacq, Pierre

1702 Groot-Bijgaarden, BE

Gramegna, Guiseppe

06220 Golfe Juan, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.