MIKROMECHANISCHER SCHALLWANDLER
Brevet européen · EP4247006 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4247006
- Numéro de demande
- EP23189034
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mai 2018
- Publié
- 20 sept. 2023
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- H04R 7/10 (2006.01)H04R 17/00 (2006.01)H04R 19/00 (2006.01)H04R 31/00 (2006.01)H04R 19/02 (2006.01)H04R 19/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017208911 26.05.2017
- Divisionnaire de
- EP18729366
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
Stoppel, Fabian
25524 Itzehoe, DE
Wagner, Bernhard
25524 Itzehoe, DE
Gu-Stoppel, Shanshan
25524 Itzehoe, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.