TRAGENDE STRUKTUR FÜR REGALSETS
Brevet européen · EP4247222 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4247222
- Numéro de demande
- EP21824658
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 2021
- Publié
- 27 sept. 2023
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A47B 57/40 (2006.01)A47B 57/50 (2006.01)
- Priorité
- IT 202000027699 18.11.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/060584 16.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/106987 27.05.2022
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Inventeur
BRIOSI, Antonello
38068 Rovereto (TN), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.