GEFLOCHTENE ODER GEWEBTE ELEKTRODEN
Brevet européen · EP4247284 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4247284
- Numéro de demande
- EP21827337
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 2021
- Publié
- 27 sept. 2023
- Délivré
- 20 août 2025
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 18/14 (2006.01)A61B 18/00 (2006.01)A61B 18/12 (2006.01)
- Priorité
- US 202063117433 P 23.11.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/060408 22.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/109431 27.05.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 20 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
Parties
Inventeur
TUROVSKIY, Roman
Hayward, CA 94545, US
CONNOLLY, Richard J.
Hayward, CA 94545, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.