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Brevet européen · EP4247291 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4247291
Numéro de demande
EP21816613
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2021
Publié
27 sept. 2023
Délivré
21 août 2024
Fin de la protection au plus tard
8 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61G 13/04 (2006.01)
A61G 13/06 (2006.01)
A61G 13/08 (2006.01)
A61B 34/37 (2016.01)
A61B 34/35 (2016.01)
Priorité
US 202063117327 P 23.11.2020
Demande PCT
PCT/US2021/058513 09.11.2021
Publication PCT
WO2022/108781 27.05.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 2 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

  3. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 21 nov. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.11.2024

  5. 21 août 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

Parties

Inventeur

GIULIANOTTI, Pier Cristoforo

Chicago, Illinois 60612, US

VOGLER, Andreas

80801 Munich, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.