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Brevet européen · EP4247593 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4247593
- Numéro de demande
- EP21824166
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 2021
- Publié
- 27 sept. 2023
- Délivré
- 23 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B25D 17/16 (2006.01)B25D 17/22 (2006.01)E02F 3/96 (2006.01)E02F 9/22 (2006.01)
- Priorité
- US 202017101505 23.11.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/059330 15.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/108869 27.05.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
Parties
Inventeur
MOORE, Cody
Lorena, Texas 76655, US
MATE, Akshay D.
Maharashtra Pune 411014, IN
GUPTA, Hariom K.
Chennai, 600071, IN
REDDY, Dhanunjaya D.
Chennai, 600073, IN
DAHIWAL, Chetan V.
Tamil Nadu Chennai 600130, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.