VORFORMLING EINES KUNSTSTOFFBEHÄLTERS
Brevet européen · EP4247607 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4247607
- Numéro de demande
- EP21823363
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 2021
- Publié
- 27 sept. 2023
- Délivré
- 28 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 14 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B29B 11/04 (2006.01)B29B 11/08 (2006.01)B29B 11/14 (2006.01)B29K 23/00 (2006.01)B29K 67/00 (2006.01)
- Priorité
- IT 202000027513 17.11.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/060540 15.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/106973 27.05.2022
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2026
- 9 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 3 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 03.12.2024
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 28 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
Parties
Inventeur
31029 Vittorio Veneto, IT
31016 Cordignano, IT
33080 Porcia, IT
31028 Vazzola, IT
31010 Godega di Sant'Urbano, IT
31015 Conegliano, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.