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Brevet européen · EP4247671 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4247671
- Numéro de demande
- EP21802231
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 2021
- Publié
- 27 sept. 2023
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 26 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B60R 25/02 (2013.01)B62H 5/02 (2006.01)B62K 21/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020130755 20.11.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/079765 27.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/106163 27.05.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Titulaire
Bayerische Motoren Werke Aktiengesellschaft
80809 München, DE
Inventeur
LOISTL, Stephan
82237 Wörthsee, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.