FAHRZEUG
Brevet européen · EP4247697 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4247697
- Numéro de demande
- EP21720863
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2021
- Publié
- 27 sept. 2023
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B62J 6/022 (2020.01)B62J 11/19 (2020.01)B62M 23/02 (2010.01)B62K 19/32 (2006.01)
- Priorité
- IN 202041050089 18.11.2020
- Demande PCT
- PCT/IN2021/050314 26.03.2021
- Publication PCT
- WO2022/107154 27.05.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
LAKSHMANAN, Subramanian
Chennai, 600 006, IN
ANAND, Motilal Patil
Chennai, 600 006, IN
KANDREGULA, Srinivasa Rao
Chennai, 600 006, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.