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Brevet européen · EP4247706 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4247706
Numéro de demande
EP21815926
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2021
Publié
27 sept. 2023
Délivré
21 août 2024
Fin de la protection au plus tard
14 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B63J 4/00 (2006.01)
Priorité
DK PA202001294 17.11.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/081646 15.11.2021
Publication PCT
WO2022/106341 27.05.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 2 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

  3. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 4 sept. 2024

    Titulaire

    Titulaire
    Smart-Marine ApS, Skoven 9, 6470 Sydals, Danemark → Smart-Marine ApS, Boulevarden 18B, 1., 9000 Aalborg, Danemark

    Publié dans Swissreg le 04.09.2024

  5. 21 août 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

Parties

Titulaire

Smart-Marine ApS

Boulevarden 18B, 1., 9000 Aalborg, DK

Inventeur

ASMUSSEN, Karsten

6470 Sydals, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.