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Brevet européen · EP4247923 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4247923
Numéro de demande
EP21805999
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2021
Publié
27 sept. 2023
Délivré
7 août 2024
Fin de la protection au plus tard
17 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C10M 145/14 (2006.01)
Priorité
EP 20208466 18.11.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/082100 18.11.2021
Publication PCT
WO2022/106519 27.05.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 18 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.06.2025

  3. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 7 août 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2024

Parties

Inventeur

VOIGT, Lucas

64331 Weiterstadt, DE

MÄHLING, Frank-Olaf

68165 Mannheim, DE

SCHIMMEL, Thomas

Shanghai, Xinjiang 200030, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.