ZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP4247931 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4247931
- Numéro de demande
- EP21810341
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 nov. 2021
- Publié
- 27 sept. 2023
- Délivré
- 6 mars 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C11D 17/04 (2006.01)C11D 3/39 (2006.01)C11D 3/16 (2006.01)C11D 3/43 (2006.01)C11D 7/50 (2006.01)
- Priorité
- GB 202018029 17.11.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/081216 10.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/106276 27.05.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 15 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 6 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
Parties
Inventeur
SUAREZ, Itahisa
69115 Heidelberg, DE
ROTH, Torsten
69115 Heidelberg, DE
AL-BAYATI, Alias Younis
69115 Heidelberg, DE
WINK, Alexander
69115 Heidelberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.