KLETTERSCHIENE

Brevet européen · EP4248035 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4248035
Numéro de demande
EP21819052
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2021
Publié
27 sept. 2023
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
E04G 17/00 (2006.01)
E04G 21/32 (2006.01)
E04G 11/28 (2006.01)
E04G 3/28 (2006.01)
Priorité
DE 102020214454 17.11.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/082028 17.11.2021
Publication PCT
WO2022/106485 27.05.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 21.04.2026

  2. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Titulaire

Doka GmbH

DOKA GmbH

Josef Umdasch Platz 1, 3300 Amstetten, AT

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

PUCHNER, Andreas

82281 Egenhofen, DE

SCHRAMM, Uwe

72160 Horb-Mühringen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.