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Brevet européen · EP4248054 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4248054
- Numéro de demande
- EP21799444
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 2021
- Publié
- 27 sept. 2023
- Délivré
- 14 août 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E21B 21/10 (2006.01)
- Priorité
- US 202016951562 18.11.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/054322 09.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/108685 27.05.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 14 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
Parties
Inventeur
GIROUX, Richard, L
Houston, Texas 77056, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.