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Brevet européen · EP4248072 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4248072
- Numéro de demande
- EP21819176
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2021
- Publié
- 27 sept. 2023
- Délivré
- 25 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 18 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F02B 25/06 (2006.01)F02B 75/02 (2006.01)F01B 17/02 (2006.01)F02M 26/13 (2016.01)F02M 26/19 (2016.01)F02M 26/23 (2016.01)F02M 26/59 (2016.01)F02B 25/04 (2006.01)F02M 26/30 (2016.01)
- Priorité
- GB 202018202 19.11.2020
- Demande PCT
- PCT/GB2021/053007 19.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/106840 27.05.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 6 août 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
- 25 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
Parties
Titulaire
Warburton, Adam
Keiraville, NSW 2500, AU
Inventeur
Warburton, Adam
Keiraville, NSW 2500, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.