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Brevet européen · EP4248101 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4248101
- Numéro de demande
- EP21806704
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2021
- Publié
- 27 sept. 2023
- Délivré
- 10 sept. 2025
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 19/36 (2006.01)F16C 19/38 (2006.01)F16C 33/36 (2006.01)F16C 33/60 (2006.01)B23Q 1/52 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020130456 18.11.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/080742 05.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/106217 27.05.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 10 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
BECK, Thilo
97422 Schweinfurt, DE
BEUTLER, Andreas
29499 Zernien, DE
HEMPEL, Holger
04808 Nemt, DE
KERN, Henning
97456 Dittelbrunn, DE
KRUG, Udo
97531 Theres, DE
LEMPER, Peter
29456 Hitzacker, DE
SCHULZ, Klaus-Dieter
29479 Jameln, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.