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Brevet européen · EP4248102 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4248102
Numéro de demande
EP21806140
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2021
Publié
27 sept. 2023
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
14 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F16C 23/08 (2006.01)
F16C 33/60 (2006.01)
F16C 33/66 (2006.01)
Priorité
DE 102020130707 20.11.2020
Demande PCT
PCT/DE2021/100829 15.10.2021
Publication PCT
WO2022/105956 27.05.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Inventeur

BIERLEIN, Andreas

97437 Haßfurt, DE

SCHRÖDER, Rainer

97440 Egenhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.