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Brevet européen · EP4248122 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4248122
- Numéro de demande
- EP21895852
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 2021
- Publié
- 27 sept. 2023
- Délivré
- 7 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F16N 29/00 (2006.01)F16N 31/00 (2006.01)A61L 31/14 (2006.01)C10M 171/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202063116617 P 20.11.2020US 202117496135 07.10.2021
- Demande PCT
- PCT/US2021/072402 15.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/109534 27.05.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
Parties
Inventeur
LUSTIG, James Michael
Houston, Texas 77073, US
CHOW, Jon Wei
Houston, Texas 77073, US
PARKES, Glen
Houston, Texas 77073, US
GROVER, Christopher
Houston, Texas 77073, US
MCFADDEN, Allen
Houston, Texas 77073, US
COURTNEY, Doug
Houston, Texas 77073, US
HUTCHINSON, Andrew Walter
Houston, Texas 77073, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.