DISPOSITIF D'ECLAIRAGE
Brevet européen · EP4248127 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4248127
- Numéro de demande
- EP21786920
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2021
- Publié
- 27 sept. 2023
- Délivré
- 4 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 4 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F21S 2/00 (2016.01)F21V 1/12 (2006.01)F21V 3/02 (2006.01)F21V 21/002 (2006.01)
- Priorité
- FR 2012025 23.11.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/077336 05.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/106108 27.05.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 21 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.02.2025
- 4 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
Parties
Inventeur
EMBERGER, Simon
38190 LE CHAMP-PRES-FROGES, FR
DUPUIS, Adrien
38190 LE CHAMP-PRES-FROGES, FR
WATELET, Florian
38190 LE CHAMP-PRES-FROGES, FR
FRANCOIS, Sébastien
38190 LE CHAMP-PRES-FROGES, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.