HAUSHALTSGARGERÄT

Brevet européen · EP4248141 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4248141
Numéro de demande
EP21819047
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2021
Publié
27 sept. 2023
Délivré
7 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F24C 15/16 (2006.01)
F24C 7/06 (2006.01)
F24C 15/00 (2006.01)
F24C 15/32 (2006.01)
F24C 7/08 (2006.01)
Priorité
DE 102020214630 20.11.2020
DE 102021212765 12.11.2021
Demande PCT
PCT/EP2021/081997 17.11.2021
Publication PCT
WO2022/106473 27.05.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

Parties

Titulaire

BSH Hausgeräte GmbH

Carl-Wery-Strasse 34, 81739 München, DE

Inventeur

DINKEL, Alexander

83246 Unterwoessen, DE

HÖRNER, Wolfgang

83278 Traunstein, DE

SOMDALEN, Ragnar

83377 Vachendorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.