ROHRBÜNDELWÄRMETAUSCHER

Brevet européen · EP4248160 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4248160
Numéro de demande
EP21798942
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 2021
Publié
27 sept. 2023
Délivré
2 oct. 2024
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28D 7/16 (2006.01)
F28F 1/10 (2006.01)
F28F 9/02 (2006.01)
Priorité
DE 102020007022 17.11.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/000127 21.10.2021
Publication PCT
WO2022/106045 27.05.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

  2. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  3. 3 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

Parties

Titulaire

Wieland-Werke AG

Graf-Arco-Strasse 36, 89079 Ulm, DE

Inventeur

GAIBLER, Harald

89616 Rottenacker, DE

GOTTERBARM, Achim

89160 Dornstadt, DE

HOFMANN, Philipp

89264 Weißenhorn, DE

OBST, Verena

89231 Neu-Ulm, DE

SCHEUSS, Michael

50999 Köln, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.