SYSTÈME DE GUIDAGE D'UNE MUNITION
Brevet européen · EP4248164 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4248164
- Numéro de demande
- EP21814742
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 2021
- Publié
- 27 sept. 2023
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 14 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F41G 3/14 (2006.01)F41G 7/00 (2006.01)F41G 7/22 (2006.01)F41G 7/34 (2006.01)F41G 7/36 (2006.01)G05D 1/00 (2024.01)F42B 10/14 (2006.01)F42B 10/60 (2006.01)F42B 15/10 (2006.01)F42C 13/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2011854 19.11.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/081636 15.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/106334 27.05.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Inventeur
MARIJON, Robin
78995 Elancourt Cedex, FR
COGNARD, Thimothee
78995 Elancourt Cedex, FR
MAGNAN, Eric
78995 Elancourt Cedex, FR
CHAMOUARD, Eric
78995 Elancourt Cedex, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.