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Brevet européen · EP4248169 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4248169
- Numéro de demande
- EP21824260
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 2021
- Publié
- 27 sept. 2023
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G01B 11/00 (2006.01)G01B 11/24 (2006.01)G01B 5/00 (2006.01)G01M 13/021 (2019.01)B23F 23/12 (2006.01)
- Priorité
- US 202063116302 P 20.11.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/072424 16.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/109542 27.05.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 1 déc. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2025 → 30.11.2026
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 15 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Seraina Fenner, Ausserdorf 13, 8235 Lohn SH
Publié dans Swissreg le 15.09.2025
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Mandataire
Inventeur
WAGAJ, Parag, Prakash
Springboro, OH 45066, US
SHEPHERD, Ethan, James
Carrollton, OH 45449, US
TANNER, Michael, R.
Cincinnati, OH 45246, US
DAMRON, Edward, J.
Waynesville, OH 45068, US
BEERCK, Douglas, Charles
Dayton, OH 45458, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.