SEISMISCHER SCHÜTTLER

Brevet européen · EP4248242 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4248242
Numéro de demande
EP21814763
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2021
Publié
27 sept. 2023
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G01V 1/04 (2006.01)
G01V 1/155 (2006.01)
Priorité
NL 2026908 17.11.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/081920 17.11.2021
Publication PCT
WO2022/106441 27.05.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Titulaire

Seismic Mechatronics B.V.

2150, Habraken, 5507 TH Veldhoven, NL

Inventeur

DAMS, Johannes Adrianus Antonius Theodorus

5509 KD Veldhoven, NL

BOS, Jordan

5331 DE Kerkdriel, NL

ENGELEN, Dirk Hendrikus Marinus

5595 AD Leende, NL

VAN DIJK, Paulus Johannes Petrus

5754 HX Deurne, NL

TIMMERS, Daan

6003 CT Weert, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.