METHODE D'OPTIMISATION DU TRANSFERT INTERCELLULAIRE DANS UN RESEAU MOBILE ET SYSTEME ASSOCIE
Brevet européen · EP4248682 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4248682
- Numéro de demande
- EP21815439
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 nov. 2021
- Publié
- 27 sept. 2023
- Délivré
- 4 sept. 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04W 36/32 (2009.01)H04W 36/00 (2009.01)H04W 36/36 (2009.01)H04W 88/04 (2009.01)
- Priorité
- FR 2011835 18.11.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/081935 17.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/106445 27.05.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 4 sept. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
Parties
Titulaire
Airbus Defence and Space SAU
28022 Madrid, ES
Airbus DS SLC
1 Boulevard Jean Moulin ZAC de la Clef Saint Pierre, 78990 Elancourt, FR
Inventeur
SCHIEL, Jean-Christophe
78310 Coignières, FR
PONS MASBERNAT, Xavier
78180 Montigny le Bretonneux, FR
GOMEZ CALERO, Carlos
28906 Getafe, ES
GEORGEAUX, Eric
78180 Montigny-le-Bretonneux, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.