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Brevet européen · EP4248684 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4248684
- Numéro de demande
- EP21827713
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 2021
- Publié
- 27 sept. 2023
- Délivré
- 13 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H04W 48/16 (2009.01)H04W 88/02 (2009.01)
- Priorité
- US 202017100443 20.11.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/059943 18.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/109170 27.05.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.05.2026
Parties
Inventeur
ANANDA, Raghavendra Shyam
San Diego, California 92121-1714, US
NAGAMANI, Ganesh
San Diego, California 92121-1714, US
MENON, Srikanth
San Diego, California 92121-1714, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.