DISPOSITIF DE PERFUSION D'UN ORGANE

Brevet européen · EP4248749 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4248749
Numéro de demande
EP23190427
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2018
Publié
27 sept. 2023
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
11 juin 2038
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A01N 1/143 (2025.01)
Priorité
FR 1755321 13.06.2017
Divisionnaire de
EP18732010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Titulaire

Université de Technologie de Compiègne

Rue du Docteur Schweitzer, 60200 Compiègne, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

SORBONNE UNIVERSITE

21, rue de l'École de Médecine, 75006 Paris, FR

Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale

101, rue de Tolbiac, 75013 Paris, FR

ASSISTANCE PUBLIQUE, HOPITAUX DE PARIS

Assistance Publique - Hôpitaux de Paris

55, boulevard Diderot, 75012 Paris, FR

Inventeur

LEGALLAIS, Céline

60340 Villiers-Sous-Saint-Leu, FR

PAULLIER, Patrick

60150 Thourotte, FR

SCATTON, Olivier

92260 Fontenay-Aux-Roses, FR

SAVIER, Eric

75014 PARIS, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.