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Brevet européen · EP4248784 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4248784
Numéro de demande
EP23172445
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 2019
Publié
27 sept. 2023
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
15 août 2039
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
A42B 3/22 (2006.01)
A42B 3/04 (2006.01)
A42B 3/18 (2006.01)
Priorité
GB 201814133 30.08.2018
GB 201908593 14.06.2019
Divisionnaire de
EP19758477
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Titulaire

JSP Limited

Minster Lovell, Witney Oxfordshire OX29 0TA, GB

Inventeur

Williams, Mark

Oxford, GB

Roberts, Andrew

Oxford, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.