REGAL
Brevet européen · EP4248798 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4248798
- Numéro de demande
- EP23163353
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 2023
- Publié
- 27 sept. 2023
- Délivré
- 1 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 21 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A47B 88/43 (2017.01)A47B 57/40 (2006.01)
- Priorité
- DE 202022101496 U 22.03.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 1 avr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 7 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PATERA-IP AG, Sennweidstrasse 1a, 8608 Bubikon
Publié dans Swissreg le 07.10.2025
- 1 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
Parties
Inventeur
Soytürk, Erkan
82362 Weilheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.