CHIRURGISCHES INSTRUMENT
Brevet européen · EP4248883 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4248883
- Numéro de demande
- EP20962415
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 2020
- Publié
- 27 sept. 2023
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 17 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/062 (2006.01)A61B 17/29 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2020/043030 18.11.2020
- Publication PCT
- WO2022/107251 27.05.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 5 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.12.2025
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Inventeur
KANZAWA, Hiroki
Chino-shi, Nagano 391-0001, JP
WADA, Kenji
Chino-shi, Nagano 391-0001, JP
TEZUKA, Chikao
Shiojiri-shi, Nagano 399-0702, JP
SATO, Atsushi
Ina-shi, Nagano 396-8555, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.