REINIGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4249095 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4249095
- Numéro de demande
- EP21894686
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 nov. 2021
- Publié
- 27 sept. 2023
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B01D 9/02 (2006.01)C07C 51/43 (2006.01)C07C 57/07 (2006.01)C07B 61/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020193566 20.11.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/042245 17.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/107812 27.05.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Inventeur
ARAI, Shogo
Himeji-shi, Hyogo 671-1282, JP
MUKAE, Masashi
Himeji-shi, Hyogo 671-1282, JP
WADA, Hiroki
Himeji-shi, Hyogo 671-1282, JP
FUKUMOTO, Toshiya
Himeji-shi, Hyogo 671-1282, JP
MATSUDA, Takayuki
Himeji-shi, Hyogo 671-1282, JP
SAKAI, Toyofumi
Himeji-shi, Hyogo 671-1282, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.