THERMOKOPF UND DRUCKER

Brevet européen · EP4249269 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4249269
Numéro de demande
EP21894540
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2021
Publié
27 sept. 2023
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
9 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B41J 2/345 (2006.01)
B41J 2/32 (2006.01)
B41J 2/335 (2006.01)
Priorité
JP 2020191682 18.11.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/041378 10.11.2021
Publication PCT
WO2022/107666 27.05.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Titulaire

SATO Corporation

3-1-1 Shibaura Minato-ku, Tokyo 108-0023, JP

Inventeur

HOSHI, Kazuyuki

Tokyo 108-0023, JP

KOKUTA, Hiroshi

Tokyo 108-0023, JP

TAKAHASHI, Tatsuyuki

Tokyo 108-0023, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.