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Brevet européen · EP4249366 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4249366
Numéro de demande
EP23163172
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2023
Publié
27 sept. 2023
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
20 mars 2043
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B63B 45/02 (2006.01)
F21V 7/00 (2006.01)
F21V 11/02 (2006.01)
Priorité
GB 202203939 21.03.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Titulaire

Ocean Led Marine Ltd

Unit 1, Dodswell Bridge Industrial Estate Jacknell Road, Hinckley, Leicestershire LE10 3BS, GB

Inventeur

TODARO, Daniele

HINCKLEY Leicestershire LE10 3BS, GB

ROBERTSON, Toby

HINCKLEY Leicestershire LE10 3BS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.