BESCHICHTUNGEN

Brevet européen · EP4249563 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4249563
Numéro de demande
EP23187104
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 2017
Publié
27 sept. 2023
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
7 sept. 2037
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
C08G 59/40 (2006.01)
C08G 59/24 (2006.01)
C09D 5/08 (2006.01)
Priorité
EP 16187921 08.09.2016
Divisionnaire de
EP17771696
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  3. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Titulaire

Jotun A/S

P.O. Box 2021, 3202 Sandefjord, NO

Inventeur

JUNG, Ku-sik

3202 Sandefjord, NO

SHIN, Hyun-ho

3202 Sandefjord, NO

RISBERG, Erik

3202 Sandefjord, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.