STOFFDRÜCKERFUSS FÜR DIE HERSTELLUNG EINER PASPEL ODER KEDER
Brevet européen · EP4249656 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4249656
- Numéro de demande
- EP23158452
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 2023
- Publié
- 27 sept. 2023
- Délivré
- 19 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 23 févr. 2043
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- D05B 29/08 (2006.01)D05B 35/06 (2006.01)
- Priorité
- CH 3372022 25.03.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 31 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
- 12 mai 2025
Rectifié
- Mandataire
- R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug → Frei Patentanwaltsbuero AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.05.2025
- 7 mai 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 19 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
Parties
Inventeur
Prüfer, Frank
78247 Hilzingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.