HAARPFLANZGERÄT
Brevet européen · EP4249657 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4249657
- Numéro de demande
- EP23162856
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2023
- Publié
- 27 sept. 2023
- Délivré
- 25 juin 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D05C 15/02 (2006.01)A41G 3/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022044919 22.03.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 7 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 25 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
Parties
Titulaire
JUKI Corporation
Tama-shi, Tokyo 206-8551, JP
Artnature Inc.
Tokyo 151-0053, JP
Inventeur
IIMURA, Honoka
Tama-shi, Tokyo, 206-8551, JP
OBAMA, Jiro
Tama-shi, Tokyo, 206-8551, JP
SASAKI, Masaki
Tama-shi, Tokyo, 206-8551, JP
KAMADA, Shogo
Tama-shi Tokyo, 206-8551, JP
KURITA, Naoki
Tama-shi, Tokyo, 206-8551, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.