KRAFTSTOFFSYSTEM
Brevet européen · EP4249740 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4249740
- Numéro de demande
- EP23158394
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 2023
- Publié
- 27 sept. 2023
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02C 7/224 (2006.01)F02C 3/22 (2006.01)
- Priorité
- GB 202204068 23.03.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
Holt, Jonathan E
Derby, DE24 8BJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.