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Brevet européen · EP4249757 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4249757
- Numéro de demande
- EP22305371
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 2022
- Publié
- 27 sept. 2023
- Délivré
- 7 janv. 2026
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 1/00 (2006.01)F16B 2/24 (2006.01)F16B 2/22 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 7 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
Parties
Titulaire
Nexans
92400 Courbevoie, FR
Inventeur
GRUBE, Andreas
81379 Munich, DE
KARAS, Robert
81927 Munich, DE
SEGERER, Stefan
92421 Schwandorf, DE
REICH, Alexander
92637 Weiden, DE
SCHROEER, Frank
92637 Weiden, DE
TEICHER, Hermann
92702 Kohlberg, DE
KRAETZ, Josef
80809 Munich, DE
SCHREINER, Frank
80809 Munich, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.