WÄRMEGEDÄMMTES ROHR
Brevet européen · EP4249789 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4249789
- Numéro de demande
- EP21894312
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 2021
- Publié
- 27 sept. 2023
- Délivré
- 29 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 20 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- F16L 59/14 (2006.01)F16L 59/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020193779 20.11.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/034448 21.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/107437 27.05.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 29 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
WU, Rudder
Tsukuba-shi, Ibaraki 305-0047, JP
LEE, Kuan-I
Tsukuba-shi, Ibaraki 305-0047, JP
MATSUZAKI, Kazuhiro
Kitakyushu-shi, Fukuoka 806-8586, JP
SASAYAMA, Hironobu
Kitakyushu-shi, Fukuoka 806-8586, JP
MATSUO, Yukihisa
Kitakyushu-shi, Fukuoka 806-8586, JP
YAMASHITA, Shogo
Kitakyushu-shi, Fukuoka 806-8586, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.