WÄRMEGEDÄMMTES ROHR

Brevet européen · EP4249789 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4249789
Numéro de demande
EP21894312
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2021
Publié
27 sept. 2023
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
20 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F16L 59/14 (2006.01)
F16L 59/06 (2006.01)
Priorité
JP 2020193779 20.11.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/034448 21.09.2021
Publication PCT
WO2022/107437 27.05.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Inventeur

WU, Rudder

Tsukuba-shi, Ibaraki 305-0047, JP

LEE, Kuan-I

Tsukuba-shi, Ibaraki 305-0047, JP

MATSUZAKI, Kazuhiro

Kitakyushu-shi, Fukuoka 806-8586, JP

SASAYAMA, Hironobu

Kitakyushu-shi, Fukuoka 806-8586, JP

MATSUO, Yukihisa

Kitakyushu-shi, Fukuoka 806-8586, JP

YAMASHITA, Shogo

Kitakyushu-shi, Fukuoka 806-8586, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.