STELLVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4249790 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4249790
Numéro de demande
EP23162963
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2023
Publié
27 sept. 2023
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
19 mars 2043
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F16M 7/00 (2006.01)
B21D 22/28 (2006.01)
B21D 28/00 (2006.01)
Priorité
DE 102022202722 21.03.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

Universität Stuttgart

Keplerstraße 7, 70174 Stuttgart, DE

Inventeur

Weiß, André

70174 Stuttgart, DE

Liewald, Mathias

70174 Stuttgart, DE

Clauß, Philipp

70174 Stuttgart, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.