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Brevet européen · EP4249793 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4249793
Numéro de demande
EP23177646
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2013
Publié
27 sept. 2023
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
3 avr. 2033
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F17C 7/02 (2006.01)
F17C 13/02 (2006.01)
Priorité
US 201213439777 04.04.2012
US 201313856261 03.04.2013
Divisionnaire de
EP20170207
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Titulaire

Integrated Cryogenic Solutions, LLC

2835 Progress Place, Escondido, CA 92029, US

Inventeur

MACKEY, Michael

San Diego, CA 92123, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.