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Brevet européen · EP4249801 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4249801
- Numéro de demande
- EP23168714
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2018
- Publié
- 27 sept. 2023
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 4 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F21V 21/40 (2006.01)F21V 21/06 (2006.01)F21V 21/22 (2006.01)F21V 21/26 (2006.01)F21L 4/04 (2006.01)F21W 131/402 (2006.01)F21V 21/30 (2006.01)F21Y 115/10 (2016.01)F21Y 105/16 (2016.01)
- Priorité
- US 201762569317 P 06.10.2017
- Divisionnaire de
- EP18864169
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Inventeur
ADAMS, Josh
Milwaukee, 53222, US
DOBERSTEIN, Emily C
Brookfield, 53005, US
MCINTYRE, Ross
Milwaukee, 53202, US
PROEBER, David
Milwaukee, 53222, US
WENZEL, Duane W
Waukesha, 53188, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.