BEFEUCHTER
Brevet européen · EP4249818 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4249818
- Numéro de demande
- EP21894426
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 2021
- Publié
- 27 sept. 2023
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F24F 6/04 (2006.01)H01M 8/04 (2016.01)B01D 63/08 (2006.01)H01M 8/0258 (2016.01)H01M 8/04082 (2016.01)H01M 8/04119 (2016.01)
- Priorité
- JP 2020192201 19.11.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/039258 25.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/107552 27.05.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
KAJIO, Katsuhiro
Kariya-shi, Aichi 448-8650, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.