KLIMATISIERUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4249831 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4249831
Numéro de demande
EP20962384
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2020
Publié
27 sept. 2023
Délivré
21 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F24F 11/32 (2018.01)
F25B 49/02 (2006.01)
F24F 13/20 (2006.01)
F24F 11/36 (2018.01)
F24F 11/89 (2018.01)
Demande PCT
PCT/JP2020/042844 17.11.2020
Publication PCT
WO2022/107220 27.05.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

Parties

Titulaire

Mitsubishi Electric Corporation

MITSUBISHI ELECTRIC CORPORATION

7-3, Marunouchi 2-chome, Chiyoda-ku Tokyo 100-8310, JP

Inventeur

UEDA, Shunji

Tokyo 100-8310, JP

NAGANO, Kota

Tokyo 102-0073, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.