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Brevet européen · EP4249834 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4249834
- Numéro de demande
- EP21925927
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2021
- Publié
- 27 sept. 2023
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F25D 21/14 (2006.01)F25D 23/06 (2006.01)F25D 11/02 (2006.01)
- Priorité
- KR 20210018800 10.02.2021
- Demande PCT
- PCT/KR2021/019200 16.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/173107 18.08.2022
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Inventeur
LEE, Seungmin
Suwon-si Gyeonggi-do 16677, KR
NAM, Jeongman
Suwon-si Gyeonggi-do 16677, KR
RYU, Sangchul
Suwon-si Gyeonggi-do 16677, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.