KONTROLLVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4249885 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4249885
- Numéro de demande
- EP21902395
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 nov. 2021
- Publié
- 27 sept. 2023
- Délivré
- 18 juin 2025
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01B 5/00 (2006.01)G01B 11/22 (2006.01)G01B 11/06 (2006.01)F16D 65/00 (2006.01)B60T 17/22 (2006.01)G01M 17/02 (2006.01)B60C 11/24 (2006.01)F16D 66/02 (2006.01)
- Priorité
- CN 202011445026 08.12.2020
- Demande PCT
- PCT/CN2021/132909 24.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/121688 16.06.2022
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 30 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 18 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
Parties
Inventeur
LIU, Peng
Shenzhen, Guangdong 518055, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.