OPTISCHE ABSTANDSMESSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4249945 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4249945
- Numéro de demande
- EP21894384
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2021
- Publié
- 27 sept. 2023
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G01S 7/481 (2006.01)G01S 7/497 (2006.01)G01S 17/931 (2020.01)G01S 7/484 (2006.01)G01S 17/10 (2020.01)G01S 17/42 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020192593 19.11.2020JP 2021166131 08.10.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2021/038013 14.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/107510 27.05.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
UENO Akifumi
Kariya-city, Aichi-pref., 448-8661, JP
RINNAI Masato
Kariya-city, Aichi-pref., 448-8661, JP
MIZUNO Fumiaki
Kariya-city, Aichi-pref., 448-8661, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.